Jacques Berland

De: Berland (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
JORFTEXT000000239956(source JORF)
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Berland (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
Au titre des personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
Centre technique cuir, chaussure, maroquinerie
conseil_administration
JORFTEXT000000556851(source JORF)
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Berland (Jacques, Marie, Emile)
maire de Mimeure (Côte-d'Or). Chevalier du 29 décembre 1959
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-12-29"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
promotion
02 Janvier 199002/01/1990